Analyse RSE SELAS 1838 Notaires

Le secteur notarial, bien que de taille modeste, intègre progressivement les enjeux de la transition écologique et sociale. La majorité des études similaires accordent une attention croissante à la performance énergétique, à la gouvernance responsable et à la protection de la biodiversité comme leviers de différenciation et de conformité réglementaire.

Adaptation aux exigences de performance énergétique

Les enjeux liés aux énergies renouvelables et à l'efficacité énergétique se traduisent notamment par l’intégration des nouvelles réglementations autour des diagnostics de performance énergétique (DPE).

SELAS 1838 Notaires déploie plusieurs initiatives concrètes sur ce volet, incluant :

• l’application des règles nouvelles favorisant le diagnostic par des professionnels européens,
• la mise en place de contrôles statistiques pour détecter les anomalies dans les DPE,
• l’ajustement des coefficients de conversion énergétique pour mieux refléter la consommation réelle.

Ces actions illustrent une bonne prise en compte des évolutions réglementaires et une volonté d’information renforcée des clients sur le sujet.

Governance responsable : un domaine encore peu couvert

Dans le paysage notarial, les bonnes pratiques en matière de gouvernance responsable telles que la sensibilisation aux enjeux durables, l'éthique des affaires, ou la transparence restent encore sporadiques.

Par exemple, des études comme Chwartz & Associés affichent des démarches structurées intégrant une politique RSE claire basée sur les piliers éthique, social et environnemental, mais cette dynamique n’est pas identifiée pour SELAS 1838 Notaires dans les sources analysées.

Protection de la biodiversité et engagement territorial

La protection et la restauration des écosystèmes commencent à trouver des applications juridiques dans le notariat, notamment par des contrats environnementaux spécifiques. LEGATIS Notaires propose des actes relatifs aux obligations réelles environnementales (ORE) permettant aux propriétaires de sanctuariser des territoires.

Pour SELAS 1838 Notaires, aucune initiative particulière n'a été relevée dans ce champ, en cohérence avec la part modeste de ce type d'engagement dans le secteur.

Initiatives sociales et sociétales émergentes chez certains pairs

Quelques offices comme Chwartz & Associés soutiennent des actions à impact social local, par exemple via des dons à des associations. Ces initiatives restent peu répandues dans les carnets RSE notariaux et ne sont pas documentées pour SELAS 1838 Notaires.

En synthèse, SELAS 1838 Notaires présente un positionnement RSE global jugé B, témoignant d’une communication comparativement plus complète qu’une majorité de ses pairs, notamment sur les aspects liés à la performance énergétique. Le cabinet ne communique par contre pas, selon les sources analysées, sur d’autres axes RSE plus diversifiés développés par certains confrères.